You are using an outdated browser. For a faster, safer browsing experience, upgrade for free today.

Chargement...


Mentions légales

Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.pleingaz-moto.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Siège social : SASU PLEIN GAZ Adresse à définir 81100 CASTRES

Réalisation, Éditeur, directeur de publication : Antony PEREZ Siège social : GROUPE EMAT 91 RUE COURTELINE 81100 CASTRES

Hébergement : LWS Siège social : 10 rue Penthièvre 75008 PARIS




Conditions générales d'utilisation du site et services proposés
L’utilisation du site www.pleingaz-moto.fr et/ou de l’application mobile associée implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.pleingaz-moto.fr et/ou de l’application mobile associée sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site et/ou de l’application mobile associée est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par PLEIN GAZ, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.pleingaz-moto.fr et/ou de l’application mobile associée sont mis à jour régulièrement par PLEIN GAZ. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Crédit photos
Fotolia - Tous droits réservés. Adobe Stock - Tous droits réservés. Shutterstock - Tous droits réservés.


Propriété intellectuelle
Toute reproduction, représentation, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site et/ou de l’application mobile associée, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Antony PEREZ GROUPE EMAT. Toute exploitation non autorisée du site et/ou de l’application mobile associée ou de l’un des éléments qu’ils contiennent sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site www.pleingaz-moto.fr et/ou de l’application mobile associée, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.pleingaz-moto.fr et l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause on ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.pleingaz-moto.fr et/ou l’application mobile associée. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.pleingaz-moto.fr et/ou de l’application mobile associée n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de PLEIN GAZ et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.pleingaz-moto.fr et/ou de l’application mobile. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
contact@pleingaz-moto.fr